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| Les effets de commerce en comptabilité |
Cour des effets de commerce en comptabilité générale
Sommaire :
Définition des effets de commerce
Types des effets de commerce :
- Lettre de change
- Billet à ordre
Comptabilisation des lettres de change
Comptabilisation des billets à ordre
Définition des effets de commerce
Types des effets de commerce :
- Lettre de change
- Billet à ordre
Comptabilisation des lettres de change
Comptabilisation des billets à ordre
Définition du terme "Effet de commerce" :
Un effet de commerce est un titre négociable qui constate, au profit du porteur, une créance de somme d’argent, et sert à son paiement. Cet effet doit suivre un formalisme très rigoureux pour sa validité et son efficacité.
Différents moyens (dont l'escompte) permettent de faire circuler l'effet avec la créance incorporée. Les deux principaux effets de commerce sont la lettre de changeet le billet à ordre.
Différents moyens (dont l'escompte) permettent de faire circuler l'effet avec la créance incorporée. Les deux principaux effets de commerce sont la lettre de changeet le billet à ordre.
NB: Il convient de noter que le chèque est aussi un effet de commerce. Cependant, il est payable à vue, si bien que le porteur est en mesure de l’encaisser tout de suite.
Types des effets de commerce :
La lettre de change :
La lettre de change est un instrument de paiement par lequel une personne appelée le "tireur", donne ordre à une autre personne qui s'appelle le "tiré", de payer, à l'échéance un certain montant à lui-même ou à une tierce personne.
Càd que la lettre du change vient par exemple du fournisseur à son client, où le fournisseur demande à son client de payer la créance à lui même ou à une tierce partie.
Le billet à ordre :
Le billet à ordre est un titre par lequel un souscripteur (qui a l'obligation de payer la creance) s’engage à payer une certaine somme d'argent soit à une date déterminée à un bénéficiaire ou à l’ordre de ce bénéficiaire.
Càd que le billet à ordre vient du client vers le fournisseur, où un client donne sa promesse à son fournisseur de payer la créance à une date donné ou à un ordre de ce fournisseur.
Les parties intervenantes dans le billet à ordre sont 2 parties (souscripteur et bénéficiaire), en revanche la lettre de change a 3 parties intervenantes (tireur, tiré, bénéficiaire).
La comptabilisation de la lettre de change :
Prenez cet exemple pour comprendre bien comment la comptabilisation des effets de commerce :
Exemple :
Une entreprise A (client qui va payer la lettre de change) a payé une lettre de change d'un montant de 1000 MAD à une entreprise B ( Fournisseur qui reçoit la lettre de change).
Exemple :
Une entreprise A (client qui va payer la lettre de change) a payé une lettre de change d'un montant de 1000 MAD à une entreprise B ( Fournisseur qui reçoit la lettre de change).
NB : Les enregistrements suivant utilisent des comptes du plan comptable marocain, et MAD: MArocain Dirham.
Solution :
La comptabilisation chez l'entreprise B (Fournisseur ) :
- on comptabilise d'abord l'acceptation de cet effet :
L'entreprise B (fournisseur) a deux possibilités soit :
Cas 01 : "Vente" de la lettre de change à la banque contre un intérêt.
Comptabilisation à la remise de la lettre au banque :
La comptabilisation à l'encaissement de lettre de change:
NB : La TVA est appliqué juste sur les services bancaires d'un taux de 10%.
Cas 02: l'entreprise récupère son argent à l'échéance :
À la remise de la lettre de change :
Voir aussi :
Les amortissements comptables
À l'encaissement de la lettre de change :
La comptabilisation chez l'entreprise A (Le client) :
Lorsque l'entreprise A donne sa lettre de change :
DEBIT > 4411 : Fournisseurs [1000]
CREDIT > 4415 : Fournisseur - effet à payer [1000].
La création du billet à ordre :
Exemple
Le 01/06/N l’entreprise livre à son client « AL HAMDE » des marchandises et lui remet la facture n° R-30 : M.B : 20.000 DH, TVA 20% règlement à crédit dans 30 jours.
Le 02/06/N, Le client « AL HAMDE » souscrit le B.O n°39 à fin Juin N à l’ordre de son fournisseur en règlement de la facture n° R-30. Le B.O est reçu le 03/03/N par le fournisseur.
Comptabilisation du Billet à ordre :
Chez le Client : (Le Souscripteur)
01/06/N
6111
34552
4411
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Achat de marchandises
Etat TVA récupérable sur charges
Fournisseurs
Facture n° R-30
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20.000
4.000
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24.000
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02/06/N
4411
4415
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Fournisseurs
Fournisseurs effets à payer
B.O n°39
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24.000
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24.000
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Chez le Vendeur : (Le Bénéficiaire)
01/06/N
Clients
Ventes de marchandises au Maroc
Etat TVA facturée
Facture n° R-30
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24.000
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20.000
4.000
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02/06/N
3452
3421
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Clients effets à recevoir
Clients
B.O n°39
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24.000
|
24.000
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